Les coordonnées des responsables de ce site WEB sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n°2004-275, dite LEN (Loi sur l'Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168
Responsable de la publication :Toutes les icones, logos et images présents sur ce site sont soumis à un copyright et ne peuvent être dupliqués ou utilisés sans autorisation.
Liste et autorisations disponibles sur simple demande.
Edroweb est une marque déposée.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans avoir obtenu l'autorisation préalable écrite du responsable de publication est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de pointeurs hypertextes vers d'autres sites web n'engage pas le responsable d epublication sur le contenu de ces sites. Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d'accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès du responsable de publication.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).